Seuls les accidents responsables donnent lieu à malus. C’està- dire que si la cause de l’accident est un cas de force majeure, ou si l’accident est entièrement imputable à un tiers ou à la victime, vous n’aurez pas de malus.
Par ailleurs, lorsque le véhicule est endommagé par un tiers non identifié alors qu’il est en stationnement, sans que votre responsabilité ne soit engagée, aucun malus ne peut être appliqué.
Le malus est attaché au contrat d’assurance. Ainsi, si vous causez un accident avec un véhicule assuré par un tiers (par exemple une voiture que l’on vous a prêtée), vous ne supporterez pas le malus.
À l’inverse, tous les accidents dans lesquels la responsabilité de votre véhicule est retenue augmenteront votre malus, quel que soit le conducteur. La seule exception est l’hypothèse où le conducteur est une personne qui n’habite pas habituellement à votre foyer et qui a conduit votre véhicule à votre insu et à l’insu des conducteurs habituels du véhicule. Ainsi, si vous prêtez votre véhicule à une personne qui cause un accident avec, le malus vous sera imputé.