Les bonus et malus ne sont plus calculés en pourcentage, mais selon un coefficient qui reflète vos antécédents. Ce coefficient est de 1 au départ lorsque vous acquittez la prime de référence (sans réduction ni majoration).
Pour déterminer le montant de votre cotisation, il faut multiplier le tarif de référence par ce coefficient.
Réduction (bonus)
La réduction (bonus) par année sans accident est de 5 %, appliquée à votre coefficient, celui-ci étant alors arrêté à la deuxième décimale et arrondi par défaut.
Pour obtenir son coefficient de bonus-malus, il faut ainsi multiplier son ancien coefficient par 0,95.
Exemple : après la première période annuelle, le coefficient est de 1 – 5% = 0,95; après la deuxième période annuelle, le coefficient est de 0,95 – 5 % = 0,9025 arrêté et arrondi à 0,90.
Le coefficient de réduction-majoration ne peut être inférieur à 0,50, ce qui correspond à une réduction de 50 % de la prime de référence. Il faut treize ans sans accident pour atteindre le bonus maximal.
Majoration (malus)
Chaque accident dont vous êtes responsable donne lieu à une majoration de 25 % de votre coefficient. Toutefois, cette majoration est réduite de moitié (12,5 %) si votre responsabilité n’est que partiellement engagée. Le coefficient obtenu est arrêté à la deuxième décimale et arrondi par défaut.
Pour obtenir son coefficient de bonus-malus, il faut ainsi multiplier son ancien coefficient par 1,25 (ou 1,125 en cas de sinistre partiellement responsable).
Exemple : pendant la première période annuelle, vous avez un accident dont vous êtes responsable, votre coefficient sera de 1 + 25 % = 1,25 ; si vous avez un deuxième accident, votre coefficient sera de 1,25 + 25 %, soit 1,5625 arrêté et arrondi à 1,56.
En aucun cas, le coefficient de réduction-majoration ne peut être supérieur à 3,50.
NB : lorsque le contrat garantit un véhicule utilisé pour un usage “tournées” ou “tous déplacements” (VRP, taxis, médecins en tournée, etc.), la réduction est de 7 % par année sans accident, et la majoration est de 20 % par accident.
Faveur pour les bons conducteurs
Si vous êtes au bonus maximal depuis au moins trois ans, vous conservez votre bonus après le premier accident dont vous avez été responsable; on ne vous applique pas de malus.
Bien entendu, si vous avez un autre accident avant qu’une nouvelle période de trois ans ne s’écoule, vous retombez dans le régime commun et le malus vous sera alors appliqué.
Règle particulière : descente rapide
La règle dite de “descente rapide” peut venir atténuer les effets des majorations (malus) : après deux années consécutives sans accident, votre coefficient ne peut être supérieur à 1.
Exemple : à la suite de divers accidents, votre coefficient est de 1,56. L’année suivante, si vous n’avez pas eu d’accident, votre coefficient est réduit de 5 %, soit 1,48. L’année suivante, si vous n’avez pas eu d’accident, votre coefficient est réduit à nouveau de 5 % : il devrait être de 1,40. Mais comme vous n’avez pas eu d’accident pendant deux années consécutives, votre coefficient est ramené à 1 puisqu’il ne peut être supérieur
