Les cotisations sont fixées principalement au regard de l’âge de l’adhérent et du lieu où il habite. Éventuellement, peuvent aussi être pris en compte son sexe, le régime de sécurité sociale auquel il appartient, ou son état de santé lorsqu’un questionnaire médical est exigé (cf. p. II).
Dès lors, la prime augmentera avec l’âge de l’adhérent, à chaque échéance ou à chaque changement de tranche d’âge.
Les contrats prévoient aussi habituellement que la prime sera révisée annuellement, en fonction des résultats techniques du contrat, de l’évolution nationale des dépenses de santé et/ou des modifications législatives et réglementaires du régime de l’assurance maladie de la Sécurité sociale.
En principe, on ne peut pas résilier immédiatement un contrat d’assurance sous prétexte que l’assureur augmente les cotisations. Néanmoins, certains contrats prévoient la possibilité de mettre un terme aux garanties en cas d’augmentation de prime (sauf pour la majoration liée à l’âge).
Chaque contrat est différent, et on ne peut donner ici que des informations générales. Il est souvent prévu que l’assuré peut résilier le contrat dans les quinze ou trente jours qui suivent la date à laquelle il a eu connaissance de l’augmentation.
En cas de litige, il appartient à la société d’assurance de justifier de la date à laquelle elle a informé l’assuré de cette majoration (Cass. civ. 1re, 17 octobre 1979 ; no 78-12315; Bull. civ. I, no 250). La résiliation prendra alors généralement effet un mois après la réception de la demande de l’assuré. Ce dernier sera redevable de la portion de prime calculée sur la base de la prime précédente pour la période allant de la dernière échéance à la date effective de la résiliation.
Dans certains contrats, rien n’est prévu en cas d’augmentation, mais l’établissement a alors souvent pris l’engagement dans son contrat de faire connaître le nouveau montant de prime au moins deux mois avant l’échéance, pour laisser le temps à l’adhérent de résilier son contrat s’il le veut.