Commentaires sur : La garde chez une nourrice : L’assistante maternelle agréée

Par : tarmine62

tarmine62 — Tue, 30 Mar 2010 06:56:07 +0000

je fais partie d’une creche familiale, et je voudrais savoir lorque un accident arrive en dehors des heures du contrat de l’enfant, es ce que l’assurance va prendre en compte cet incident?? es ce que la responsabilite civile va fonctionner? merci pour vos reponses

Par : Lieann

Lieann — Wed, 27 Jan 2010 09:03:11 +0000

Votre témoignage me sert au coeur.
Je compatis à votre douleurs et espère que l’instruction vous eclairera rapidement.

Quand aux responsabilité, c’est à la justice de trancher. Sans elements suplémentaires, je pense comme vous que la personne en charge doit surveiller les enfants, dit en bas âge.

Cordialement
Lieann

Par : Trouver une nourrice.

Trouver une nourrice. — Sat, 12 Sep 2009 13:31:52 +0000

[...] professionnelle possédera les assurances nécessaires en cas d’accident, ce qui ne sera pas le cas d’une nourrice non déclarée [...]

Par : valerie

valerie — Fri, 11 Sep 2009 16:15:25 +0000

pourquoi ne recevons nous pas de réponse

Par : valerie

valerie — Mon, 24 Aug 2009 18:09:58 +0000

j ai conduis mon fils d un an et vingt jours chez une gardienne de remplacement de neuf heure a 14heure trente et vers 14 heure elle a telephoner a mon mari en disant qu il etait partis a l hopital car il avait la tete coincée dans les lattes du sommier dans un ecart de douze centimetre et il en est decedé je suis anéantie pourriez vous m aider elle est reconue par l one et a l otoptie on revele qu il est resté coincé au nieau des cuisses avant de tombé et resté callé par la tete elle n a pas utilisé un lit de l one mais un a elle qui a plus de 15 ans tout est a l instrution et au parquet mais nous avont pas encore de réponse pour mous elle est responsable comment ne l a t elle pas entendu crier ou pleurer aider moi svp

une maman boulversée

Par : Legros

Legros — Fri, 10 Jul 2009 06:49:49 +0000

Bonjour Tibell,

Comment voulez vous qu’une assmat empêche un enfant de se retourner dans le lit ?
Etant assmat, il nous est formellement interdit de lier l’enfant , de le bloquer , afin de l’empêcher de se retourner…
Si l’enfant décède par étouffement , dès lors que les régles de couchage/sécurité sont respectées: turbulette , pas d’oreillers, ni couette ni couvertureni draps ni tour de lit , ni objets volumineux (peluches ), ni surchauffe de la chambre, je ne vois pas ce qu’on peut reprocher à l’assmat.
Elle a beau être prévenue du risque , si l’enfant se retourne et ne s’en plaint pas , elle ne le saura pas forcément …(perso je ne reste pas assise à coté de l’enfant pendant qu’il dort , impossible j’en ai 3 qui dorment dans 3 chambres séparées, je nepux être à 3 endroits en même temps !)

Mais , comme dans notre société (et c’est humain je le conçois ) il faut un responsable , bien entendu que l’assmat sera soupçonnée de faute …retrait d’agrément et ensuite enquête.

Cordialement …

Par : poncet

poncet — Tue, 10 Mar 2009 19:09:06 +0000

une assistante maternelle qui emmène les enfants qu’elle garde à un arret de bus pour se rendre à l’ecole, est elle responsable des enfants j’usqu’au depart du bus ou dès la monté des enfant dans le bus?

Par : tibell

tibell — Tue, 17 Feb 2009 10:26:06 +0000

Je voudrai savoir,
Si mon enfant décède chez la nourrice par etouffement apres s’être retourné dans son sommeil.
La nourrice est-elle légalement resposanble de n’avoir pas surveillé le bébé?
si elle a été avertie la veille du décès de ce risque de se retourner, est-il possible d’engager sa responsabilité?

Par : myrobin

myrobin — Sun, 24 Feb 2008 07:43:27 +0000

tant que l’enfant est chez son assist. mat., c’est cette dernière qui est responsable!!!

Par : pasteur

pasteur — Fri, 11 Jan 2008 12:13:44 +0000

Je recherche un article
qui est responsable si présence de la maman au domicile de l’ass mat, et que l’enfant se blesse?
ou trouver un texte ? merci